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Marques déposées par Fédération Française Equitation
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fédération Française Equitation, Associarion

Numéro de dépôt :
3950863
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de Fédération Française Equitation

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 2012 par Fédération Française Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est Fédération Française Equitation, Associarion domicilié(e) Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Equitation, Mlle Constance Popineau domicilié(e) Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Fédération Française Equitation a également déposé les autres marques suivantes : FFE TV www.ffe.com , HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , POLO LE GRAND TOURNOI DE POLO , LE GRAND TOURNOI , PONY-GAMES LE GRAND TOURNOI DE PONY GAMES , HORSE-BALL LE GRAND TOURNOI DE HORSE BALL


Fédération Française Equitation, Associarion - Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Fédération Française Equitation, Mlle Constance Popineau - Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616313 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.